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Marques déposées par l'association loi 1901 PADMAKARA
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LES CONTES DE JATAKA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CONTES DE JATAKA
PADMAKARA association loi 1901

Numéro de dépôt :
98756739
Date de dépôt :
27/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2008

Présentation de la marque LES CONTES DE JATAKA

Déposée le 27 octobre 1998 par l'association loi 1901 PADMAKARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONTES DE JATAKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 PADMAKARA domicilié(e) Laugeral, 24290 Saint-Léon-du-Vézère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PADMAKARA Sylvie GOJARD - France.

La marque LES CONTES DE JATAKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONTES DE JATAKA est expirée depuis le 27 octobre 2008.

PADMAKARA a également déposé les autres marques suivantes : LES CONTES DE JATAKA , COLLECTION " Il était une vie... "


PADMAKARA association loi 1901 - Laugeral, 24290 Saint-Léon-du-Vézère - France


PADMAKARA Sylvie GOJARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Edition de disques compacts audio et de cassettes.